CONFIDENTIALITÉ

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DU GDPR

LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ S'APPLIQUE ENTRE VOUS, L'UTILISATEUR DE CE SITE WEB ET SOLE ET. AL LTD, LE PROPRIÉTAIRE ET LE FOURNISSEUR DE CE
SITE WEB. SOLE ET. AL LTD PREND TRÈS AU SÉRIEUX LA CONFIDENTIALITÉ DE VOS INFORMATIONS. LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ S'APPLIQUE À L'UTILISATION DE TOUTES
LES DONNÉES QUE NOUS RECUEILLONS OU QUE VOUS NOUS FOURNISSEZ EN RELATION AVEC VOTRE UTILISATION DU SITE WEB.
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION
1. DANS LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, LES DÉFINITIONS SUIVANTES SONT UTILISÉES :
DONNÉES COLLECTIVEMENT TOUTES LES INFORMATIONS QUE VOUS SOUMETTEZ À SOLE ET. AL LTD VIA LE
SITE WEB. CETTE DÉFINITION INTÈGRE, LE CAS ÉCHÉANT, LES
DÉFINITIONS FOURNIES DANS LES LOIS SUR LA PROTECTION DES DONNÉES ;
COOKIES UN PETIT FICHIER TEXTE PLACÉ SUR VOTRE ORDINATEUR PAR CE SITE WEB LORSQUE VOUS
VISITEZ CERTAINES PARTIES DU SITE WEB ET/OU LORSQUE VOUS UTILISEZ CERTAINES
FONCTIONNALITÉS DU SITE WEB. LES DÉTAILS DES COOKIES UTILISÉS PAR CE SITE WEB
SONT EXPOSÉS DANS LA CLAUSE CI-DESSOUS (COOKIES) ;
LES
LOIS SUR LA PROTECTION DES DONNÉES
TOUTE LOI APPLICABLE RELATIVE AU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL, Y
COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA DIRECTIVE 96/46/CE (DIRECTIVE SUR LA PROTECTION
DES DONNÉES) OU LA DIRECTIVE SUR LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES, AINSI QUE TOUTE LOI NATIONALE DE MISE EN ŒUVRE,
RÉGLEMENTATION ET LÉGISLATION SECONDAIRE, AUSSI LONGTEMPS QUE LA DIRECTIVE SUR LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES EST EN
VIGUEUR AU ROYAUME-UNI ;
GDPR LE RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES (UE) 2016/679 ;
SOLE ET. AL LTD, OU US SOLE ET. AL LTD, UNE SOCIÉTÉ CONSTITUÉE EN ANGLETERRE ET AU PAYS DE GALLES
LOI BRITANNIQUE ET EUROPÉENNE SUR LES COOKIES
LA
RÉGLEMENTATION SUR LA VIE PRIVÉE ET LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES (DIRECTIVE CE) DE 2003, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LA RÉGLEMENTATION SUR LA VIE PRIVÉE ET LES
COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES (DIRECTIVE CE) (AMENDEMENT) DE 2011 ; L'
UTILISATEUR OU VOUS-MÊME TOUT TIERS QUI ACCÈDE AU SITE WEB ET QUI N'EST PAS (I)
EMPLOYÉ PAR SOLE ET. AL LTD ET AGISSANT DANS LE CADRE DE SON
EMPLOI OU (II) ENGAGÉ EN TANT QUE CONSULTANT OU FOURNISSANT D'UNE AUTRE MANIÈRE DES
SERVICES À SOLE ET. AL LTD ET QUI ACCÈDE AU SITE WEB DANS LE CADRE
DE LA FOURNITURE DE CES SERVICES ; ET
LE SITE WEB QUE VOUS UTILISEZ ACTUELLEMENT, SOLEETAL.CO.UK, ET TOUS LES
SOUS-DOMAINES DE CE SITE, SAUF S'ILS SONT EXPRESSÉMENT EXCLUS PAR LEURS PROPRES
TERMES ET CONDITIONS.
2. DANS LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, À MOINS QUE LE CONTEXTE N'EXIGE UNE INTERPRÉTATION DIFFÉRENTE :
A. LE SINGULIER INCLUT LE PLURIEL ET VICE VERSA ;
B. LES RÉFÉRENCES AUX SOUS-CLAUSES, CLAUSES, ANNEXES OU APPENDICES SONT DES RÉFÉRENCES AUX SOUS-CLAUSES, CLAUSES, ANNEXES OU APPENDICES
DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ;
C. UNE RÉFÉRENCE À UNE PERSONNE INCLUT LES ENTREPRISES, LES SOCIÉTÉS, LES ENTITÉS GOUVERNEMENTALES, LES FIDUCIES ET LES PARTENARIATS ;
D. "Y COMPRIS" ; S'ENTEND COMME SIGNIFIANT "Y COMPRIS SANS LIMITATION" ;
E. LA RÉFÉRENCE À UNE DISPOSITION LÉGALE INCLUT TOUTE MODIFICATION OU AMENDEMENT DE CELLE-CI ;
F. LES TITRES ET SOUS-TITRES NE FONT PAS PARTIE DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.
CHAMP D'APPLICATION DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
3. LA PRÉSENTE POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE S'APPLIQUE UNIQUEMENT AUX ACTIONS DU SEUL ET. AL LTD ET DES UTILISATEURS EN CE QUI CONCERNE CE SITE WEB. ELLE NE S'
ÉTEND PAS AUX SITES WEB ACCESSIBLES À PARTIR DE CE SITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, AUX LIENS QUE NOUS POUVONS FOURNIR
VERS DES SITES WEB DE MÉDIAS SOCIAUX.
4. AUX FINS DES LOIS APPLICABLES EN MATIÈRE DE PROTECTION DES DONNÉES, SOLE ET. AL DÉTERMINE LES OBJECTIFS ET LA MANIÈRE DONT VOS DONNÉES SONT TRAITÉES.
DONNÉES COLLECTÉES
5. NOUS POUVONS RECUEILLIR AUPRÈS DE VOUS LES DONNÉES SUIVANTES, QUI COMPRENNENT DES DONNÉES PERSONNELLES :
A. NOM ;
B. COORDONNÉES TELLES QUE LES ADRESSES ÉLECTRONIQUES ET LES NUMÉROS DE TÉLÉPHONE ;
C. INFORMATIONS DÉMOGRAPHIQUES TELLES QUE LE CODE POSTAL, LES PRÉFÉRENCES ET LES INTÉRÊTS ;
D. ADRESSE IP (COLLECTÉE AUTOMATIQUEMENT) ;
E. DANS CHAQUE CAS, CONFORMÉMENT À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.
COMMENT NOUS RECUEILLONS LES DONNÉES
6. NOUS RECUEILLONS LES DONNÉES DE LA MANIÈRE SUIVANTE :
A. LES DONNÉES NOUS SONT FOURNIES PAR VOUS ;
B. LES DONNÉES SONT REÇUES D'AUTRES SOURCES ; ET
C. LES DONNÉES SONT COLLECTÉES AUTOMATIQUEMENT.
LES DONNÉES QUE VOUS NOUS FOURNISSEZ
7. SOLE ET. AL LTD RECUEILLERA VOS DONNÉES DE PLUSIEURS FAÇONS, PAR EXEMPLE :
A. LORSQUE VOUS NOUS CONTACTEZ VIA LE SITE WEB, PAR TÉLÉPHONE, PAR COURRIER, PAR E-MAIL OU PAR TOUT AUTRE MOYEN ;
B. LORSQUE VOUS NOUS EFFECTUEZ DES PAIEMENTS, VIA CE SITE WEB OU AUTREMENT ;
DANS CHAQUE CAS, CONFORMÉMENT À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.
DONNÉES REÇUES DE SOURCES TIERCES ACCESSIBLES AU PUBLIC
8. NOUS RECEVRONS DES DONNÉES VOUS CONCERNANT PROVENANT DES SOURCES TIERCES ACCESSIBLES AU PUBLIC SUIVANTES :
A. GOOGLE ANALYTICS ;
B. INSTAGRAM ;
C. TWITTER ;
D. FACEBOOK ;
DONNÉES COLLECTÉES AUTOMATIQUEMENT
9. DANS LA MESURE OÙ VOUS ACCÉDEZ AU SITE WEB, NOUS COLLECTERONS VOS DONNÉES AUTOMATIQUEMENT, PAR EXEMPLE :
A. NOUS RECUEILLONS AUTOMATIQUEMENT CERTAINES INFORMATIONS SUR VOTRE VISITE DU SITE WEB. CES INFORMATIONS NOUS AIDENT À
AMÉLIORER LE CONTENU ET LA NAVIGATION DU SITE WEB ET COMPRENNENT VOTRE ADRESSE IP, LA DATE, L'HEURE ET LA FRÉQUENCE
DE VOTRE ACCÈS AU SITE WEB ET LA MANIÈRE DONT VOUS UTILISEZ ET INTERAGISSEZ AVEC SON CONTENU.
B. NOUS COLLECTERONS VOS DONNÉES AUTOMATIQUEMENT PAR LE BIAIS DE COOKIES, CONFORMÉMENT AUX PARAMÈTRES DE COOKIES DE VOTRE NAVIGATEUR. POUR PLUS D'INFORMATIONS
SUR LES COOKIES ET LA MANIÈRE DONT NOUS LES UTILISONS SUR LE SITE WEB, VOIR LA SECTION CI-DESSOUS INTITULÉE "COOKIES".
NOTRE UTILISATION DES DONNÉES
10. TOUT OU PARTIE DES DONNEES SUSMENTIONNEES PEUVENT NOUS ETRE DEMANDEES DE TEMPS A AUTRE AFIN DE VOUS FOURNIR LE MEILLEUR SERVICE ET LA MEILLEURE EXPERIENCE POSSIBLES
LORSQUE VOUS UTILISEZ NOTRE SITE WEB. EN PARTICULIER, LES DONNÉES PEUVENT ÊTRE UTILISÉES PAR NOUS POUR LES RAISONS SUIVANTES :
A. ARCHIVAGE INTERNE ;
B. AMÉLIORATION DE NOS PRODUITS / SERVICES ; C. UTILISATION DES DONNÉES À DES FINS COMMERCIALES ; D. UTILISATION DES DONNÉES À DES FINS COMMERCIALES. AMÉLIORATION DE NOS PRODUITS/SERVICES ;
DANS CHAQUE CAS, CONFORMÉMENT À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.
11. NOUS POUVONS UTILISER VOS DONNÉES AUX FINS SUSMENTIONNÉES SI NOUS LE JUGEONS NÉCESSAIRE POUR NOS INTÉRÊTS LÉGITIMES. SI VOUS
N'ÊTES PAS SATISFAIT, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS Y OPPOSER DANS CERTAINES CIRCONSTANCES (VOIR LA SECTION INTITULÉE "VOS DROITS"
CI-DESSOUS).
SÉCURISATION DES DONNÉES
12. NOUS UTILISERONS DES MESURES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES POUR SAUVEGARDER VOS DONNÉES, PAR EXEMPLE :
A. L'ACCÈS À VOTRE COMPTE EST CONTRÔLÉ PAR UN MOT DE PASSE ET UN NOM D'UTILISATEUR QUI VOUS EST PROPRE.
B. NOUS STOCKONS VOS DONNÉES SUR DES SERVEURS SÉCURISÉS.
13. LES MESURES TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES COMPRENNENT DES MESURES POUR FAIRE FACE À TOUTE VIOLATION PRÉSUMÉE DES DONNÉES. SI VOUS SUSPECTEZ UNE MAUVAISE UTILISATION OU UNE PERTE DE
OU UN ACCES NON AUTORISE A VOS DONNEES, VEUILLEZ NOUS LE FAIRE SAVOIR IMMEDIATEMENT EN NOUS CONTACTANT PAR L'INTERMEDIAIRE DE CE COURRIER ELECTRONIQUE
ADRESSE : [email protected].
14. SI VOUS SOUHAITEZ OBTENIR DES INFORMATIONS DÉTAILLÉES DE GET SAFE ONLINE SUR LA MANIÈRE DE PROTÉGER VOS INFORMATIONS, VOS ORDINATEURS ET VOS APPAREILS
CONTRE LA FRAUDE, L'USURPATION D'IDENTITÉ, LES VIRUS ET DE NOMBREUX AUTRES PROBLÈMES EN LIGNE, VEUILLEZ CONSULTER LE SITE WWW.GETSAFEONLINE.ORG. GET
SAFE ONLINE EST SOUTENU PAR LE GOUVERNEMENT DE HM ET DES ENTREPRISES DE PREMIER PLAN.
CONSERVATION DES DONNÉES
15. À MOINS QU'UNE PÉRIODE DE CONSERVATION PLUS LONGUE NE SOIT REQUISE OU AUTORISÉE PAR LA LOI, NOUS NE CONSERVERONS VOS DONNÉES SUR NOS SYSTÈMES QUE PENDANT LA PÉRIODE
NÉCESSAIRE POUR ATTEINDRE LES OBJECTIFS DÉCRITS DANS LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ OU JUSQU'À CE QUE VOUS DEMANDIEZ QUE LES DONNÉES SOIENT SUPPRIMÉES.
16. MÊME SI NOUS SUPPRIMONS VOS DONNÉES, ELLES PEUVENT PERSISTER SUR DES SUPPORTS DE SAUVEGARDE OU D'ARCHIVAGE À DES FINS JURIDIQUES, FISCALES OU RÉGLEMENTAIRES.
VOS DROITS
17. VOUS AVEZ LES DROITS SUIVANTS EN CE QUI CONCERNE VOS DONNÉES :
A. DROIT D'ACCÈS - LE DROIT DE DEMANDER (I) DES COPIES DES INFORMATIONS QUE NOUS DÉTENONS SUR VOUS À TOUT MOMENT, OU (II) QUE NOUS
MODIFIONS, METTIONS À JOUR OU SUPPRIMIONS CES INFORMATIONS.
SI NOUS VOUS DONNONS ACCÈS AUX INFORMATIONS QUE NOUS DÉTENONS SUR VOUS, NOUS
NE VOUS FACTURERONS RIEN, À MOINS QUE VOTRE DEMANDE NE SOIT "MANIFESTEMENT INFONDÉE OU EXCESSIVE". SI NOUS SOMMES LÉGALEMENT AUTORISÉS À LE FAIRE, NOUS POUVONS REFUSER VOTRE DEMANDE. SI NOUS REFUSONS VOTRE DEMANDE, NOUS VOUS EN DONNERONS LES RAISONS.
B. DROIT DE RECTIFICATION - LE DROIT DE FAIRE RECTIFIER VOS DONNÉES SI ELLES SONT INEXACTES OU INCOMPLÈTES.
C. DROIT D'EFFACEMENT - LE DROIT DE NOUS DEMANDER DE SUPPRIMER OU DE RETIRER VOS DONNÉES DE NOS SYSTÈMES.
D.
DROIT DE RESTREINDRE L'UTILISATION DE VOS DONNÉES - DROIT DE NOUS EMPÊCHER D'UTILISER VOS DONNÉES OU DE LIMITER LA MANIÈRE DONT NOUS POUVONS LES UTILISER.
E. DROIT À LA PORTABILITÉ DES DONNÉES - DROIT DE NOUS DEMANDER DE DÉPLACER, COPIER OU TRANSFÉRER VOS DONNÉES.
F. DROIT D'OPPOSITION - DROIT DE S'OPPOSER À NOTRE UTILISATION DE VOS DONNÉES, Y COMPRIS LORSQUE NOUS LES UTILISONS DANS LE CADRE DE NOS INTÉRÊTS LÉGITIMES.
18. POUR DEMANDER DES RENSEIGNEMENTS, EXERCER L'UN OU L'AUTRE DE VOS DROITS MENTIONNÉS CI-DESSUS, OU RETIRER VOTRE CONSENTEMENT AU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES
(LORSQUE LE CONSENTEMENT EST NOTRE BASE JURIDIQUE POUR LE TRAITEMENT DE VOS DONNÉES), VEUILLEZ NOUS CONTACTER PAR L'ADRESSE E-MAIL SUIVANTE :
[email protected].
19. SI VOUS N'ÊTES PAS SATISFAIT DE LA MANIÈRE DONT NOUS TRAITONS UNE RÉCLAMATION RELATIVE À VOS DONNÉES, VOUS POUVEZ
SOUMETTRE VOTRE RÉCLAMATION À L'AUTORITÉ COMPÉTENTE EN MATIÈRE DE PROTECTION DES DONNÉES. AU ROYAUME-UNI, IL S'AGIT DU BUREAU DU COMMISSAIRE À L'INFORMATION
(ICO). LES COORDONNÉES DE L'ICO SONT DISPONIBLES SUR SON SITE WEB À L'ADRESSE HTTPS://ICO.ORG.UK/.
20. IL EST IMPORTANT QUE LES DONNÉES QUE NOUS DÉTENONS À VOTRE SUJET SOIENT EXACTES ET À JOUR. VEUILLEZ NOUS TENIR INFORMÉS SI VOS DONNÉES CHANGENT
PENDANT LA PÉRIODE OÙ NOUS LES DÉTENONS.
LIENS VERS D'AUTRES SITES WEB
21. CE SITE WEB PEUT, DE TEMPS À AUTRE, FOURNIR DES LIENS VERS D'AUTRES SITES WEB. NOUS N'AVONS AUCUN CONTRÔLE SUR CES SITES WEB ET NE SOMMES PAS
RESPONSABLES DE LEUR CONTENU. LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ NE S'ÉTEND PAS À VOTRE UTILISATION DE CES SITES WEB. IL VOUS EST CONSEILLÉ
DE LIRE LA POLITIQUE OU LA DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ DES AUTRES SITES WEB AVANT DE LES UTILISER.
CHANGEMENTS DE PROPRIÉTÉ ET DE CONTRÔLE DE L'ENTREPRISE
22. SOLE ET. AL LTD PEUT, DE TEMPS À AUTRE, DÉVELOPPER OU RÉDUIRE SES ACTIVITÉS, CE QUI PEUT IMPLIQUER LA VENTE ET/OU LE TRANSFERT DE CONTRÔLE
DE TOUT OU PARTIE DE SOLE ET. AL LTD. LES DONNÉES FOURNIES PAR LES UTILISATEURS SERONT, LORSQU'ELLES SONT PERTINENTES POUR UNE PARTIE DE NOTRE
ACTIVITÉ TRANSFÉRÉE, TRANSFÉRÉES AVEC CETTE PARTIE ET LE NOUVEAU PROPRIÉTAIRE OU LA NOUVELLE PARTIE CONTRÔLANTE SERA, SELON LES TERMES
DE CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, AUTORISÉ À UTILISER LES DONNÉES AUX FINS POUR LESQUELLES ELLES NOUS ONT ÉTÉ FOURNIES À L'ORIGINE.
23. NOUS POUVONS ÉGALEMENT DIVULGUER DES DONNÉES À UN ACHETEUR POTENTIEL DE NOTRE ENTREPRISE OU D'UNE PARTIE DE CELLE-CI.
24. DANS LES CAS SUSMENTIONNÉS, NOUS PRENDRONS DES MESURES POUR GARANTIR LA PROTECTION DE VOTRE VIE PRIVÉE.
COOKIES
25. CE SITE WEB PEUT PLACER CERTAINS COOKIES SUR VOTRE ORDINATEUR ET Y ACCÉDER. SOLE ET. AL LTD UTILISE DES COOKIES POUR AMÉLIORER VOTRE
EXPÉRIENCE D'UTILISATION DU SITE WEB ET POUR AMÉLIORER NOTRE GAMME DE PRODUITS. SOLE ET. AL LTD A SOIGNEUSEMENT CHOISI CES
COOKIES ET A PRIS DES MESURES POUR S'ASSURER QUE VOTRE VIE PRIVÉE EST PROTÉGÉE ET RESPECTÉE À TOUT MOMENT.
26. TOUS LES COOKIES UTILISÉS PAR CE SITE WEB LE SONT CONFORMÉMENT À LA LÉGISLATION BRITANNIQUE ET EUROPÉENNE EN VIGUEUR EN MATIÈRE DE COOKIES.
27. AVANT QUE LE SITE WEB NE PLACE DES COOKIES SUR VOTRE ORDINATEUR, UNE BARRE DE MESSAGE VOUS DEMANDERA VOTRE CONSENTEMENT
POUR PLACER CES COOKIES. EN DONNANT VOTRE CONSENTEMENT AU PLACEMENT DE COOKIES, VOUS PERMETTEZ À SOLE ET.
AL LTD DE VOUS OFFRIR UNE MEILLEURE EXPÉRIENCE ET UN MEILLEUR SERVICE. VOUS POUVEZ, SI VOUS LE SOUHAITEZ, REFUSER DE CONSENTIR AU PLACEMENT DE COOKIES ; CEPENDANT
CERTAINES FONCTIONS DU SITE WEB POURRAIENT NE PAS FONCTIONNER PLEINEMENT OU COMME PRÉVU.
28. CE SITE WEB PEUT PLACER LES COOKIES SUIVANTS :
TYPE DE COOKIE FINALITÉ
STRICTEMENT NÉCESSAIRE
COOKIES
IL S'AGIT DE COOKIES NÉCESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE NOTRE
SITE WEB. ILS COMPRENNENT, PAR EXEMPLE, LES COOKIES QUI VOUS PERMETTENT DE VOUS CONNECTER
AUX ZONES SÉCURISÉES DE NOTRE SITE WEB, D'UTILISER UN PANIER D'ACHAT OU DE FAIRE USAGE
DES SERVICES DE FACTURATION ÉLECTRONIQUE.
COOKIES ANALYTIQUES/PERFORMANTS
ILS NOUS PERMETTENT DE RECONNAÎTRE ET DE COMPTER LE NOMBRE DE VISITEURS ET DE
VOIR COMMENT LES VISITEURS SE DÉPLACENT SUR NOTRE SITE LORSQU'ILS L'UTILISENT.
CELA NOUS AIDE À AMÉLIORER LE FONCTIONNEMENT DE NOTRE SITE WEB, PAR EXEMPLE
EN VEILLANT À CE QUE LES UTILISATEURS TROUVENT FACILEMENT CE QU'ILS CHERCHENT.
29. VOUS POUVEZ TROUVER UNE LISTE DES COOKIES QUE NOUS UTILISONS DANS LE CALENDRIER DES COOKIES.
30. VOUS POUVEZ CHOISIR D'ACTIVER OU DE DÉSACTIVER LES COOKIES DANS VOTRE NAVIGATEUR INTERNET. PAR DÉFAUT, LA PLUPART DES NAVIGATEURS INTERNET ACCEPTENT
LES COOKIES MAIS CELA PEUT ÊTRE MODIFIÉ. POUR PLUS DE DÉTAILS, VEUILLEZ CONSULTER LE MENU D'AIDE DE VOTRE NAVIGATEUR INTERNET.
31. VOUS POUVEZ CHOISIR DE SUPPRIMER LES COOKIES À TOUT MOMENT ; TOUTEFOIS, VOUS POUVEZ PERDRE TOUTE INFORMATION QUI VOUS PERMET D'ACCÉDER AU
SITE WEB PLUS RAPIDEMENT ET PLUS EFFICACEMENT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES PARAMÈTRES DE PERSONNALISATION.
32. IL EST RECOMMANDÉ DE VOUS ASSURER QUE VOTRE NAVIGATEUR INTERNET EST À JOUR ET DE CONSULTER L'AIDE ET LES
CONSEILS FOURNIS PAR LE DÉVELOPPEUR DE VOTRE NAVIGATEUR INTERNET SI VOUS N'ÊTES PAS SÛR DE POUVOIR RÉGLER VOS PARAMÈTRES DE CONFIDENTIALITÉ.
33. POUR PLUS D'INFORMATIONS SUR LES COOKIES EN GÉNÉRAL, Y COMPRIS SUR LA MANIÈRE DE LES DÉSACTIVER, VEUILLEZ CONSULTER LE SITE ABOUTCOOKIES.ORG. VOUS Y TROUVEREZ ÉGALEMENT
DES DÉTAILS SUR LA MANIÈRE DE SUPPRIMER LES COOKIES DE VOTRE ORDINATEUR.
GÉNÉRALITÉS
34. VOUS NE POUVEZ TRANSFÉRER AUCUN DE VOS DROITS EN VERTU DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ À UNE AUTRE PERSONNE. NOUS POUVONS TRANSFÉRER NOS DROITS
EN VERTU DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ LORSQUE NOUS ESTIMONS RAISONNABLEMENT QUE VOS DROITS NE SERONT PAS AFFECTÉS.
35.
SI UN TRIBUNAL OU UNE AUTORITÉ COMPÉTENTE ESTIME QU'UNE DISPOSITION DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (OU UNE PARTIE D'UNE DISPOSITION) EST INVALIDE,
ILLÉGALE OU INAPPLICABLE, CETTE DISPOSITION OU PARTIE DE DISPOSITION SERA, DANS LA MESURE REQUISE, CONSIDÉRÉE COMME SUPPRIMÉE, ET LA VALIDITÉ ET L'APPLICABILITÉ DES AUTRES DISPOSITIONS DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ N'EN SERONT PAS AFFECTÉES.
36. SAUF CONVENTION CONTRAIRE, AUCUN RETARD, ACTE OU OMISSION D'UNE PARTIE DANS L'EXERCICE D'UN DROIT OU D'UN RECOURS NE SERA CONSIDÉRÉ COMME UNE RENONCIATION
À CE DROIT OU RECOURS, OU À TOUT AUTRE DROIT OU RECOURS.
37. CET ACCORD SERA RÉGI ET INTERPRÉTÉ CONFORMÉMENT AU DROIT DE L'ANGLETERRE ET DU PAYS DE GALLES. TOUS LES LITIGES DÉCOULANT
DE L'ACCORD SERONT SOUMIS À LA COMPÉTENCE EXCLUSIVE DES TRIBUNAUX ANGLAIS ET GALLOIS.MODIFICATIONS DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
38. SOLE ET. AL LTD SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ SI ELLE LE JUGE NÉCESSAIRE DE TEMPS À AUTRE OU SI LA LOI L'EXIGE (
). TOUTE MODIFICATION SERA IMMÉDIATEMENT PUBLIÉE SUR LE SITE WEB ET VOUS SEREZ RÉPUTÉ AVOIR ACCEPTÉ LES TERMES
DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ LORS DE VOTRE PREMIÈRE UTILISATION DU SITE WEB APRÈS LES MODIFICATIONS. VOUS POUVEZ CONTACTER SOLE ET. AL LTD PAR
EMAIL A [email protected].

Vous souhaitez devenir un partenaire commercial ?

Inscrivez-vous pour recevoir notre lookbook et des informations sur nos revendeurs